le-couloir-xv-logo-noir
  • Accueil
  • Spécialités
    • Art asiatique
    • Horlogerie / Bijouterie
    • Maroquinerie de luxe
    • Art du XXE
    • Achat de vieux vins
  • Achat d'antiquités
  • Actualités
  • Contact

Mentions légales

Nous contacter

Mentions légales

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site le-couloir.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Le Couloir du XVᵉ 144 Rue du Théâtre, 75015 Paris N°Siret: 81537535700028
Créateur : Vistalid
Capital social : 1 000,00 €
N° de TVA intracommunautaire : FR65815375357
Responsable publication : Le Couloir du XVᵉ – contact@le-couloir.fr
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Localisation du serveur d'hébergement : France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site le-couloir.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site le-couloir.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Le Couloir du XVᵉ, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site le-couloir.fr est mis à jour régulièrement par Le Couloir du XVᵉ. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site le-couloir.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le Couloir du XVᵉ s’efforce de fournir sur le site le-couloir.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site le-couloir.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site le-couloir.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le Couloir du XVᵉ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Le Couloir du XVᵉ.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Le Couloir du XVᵉ ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site le-couloir.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Le Couloir du XVᵉ ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site le-couloir.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le Couloir du XVᵉ se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Le Couloir du XVᵉ se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site le-couloir.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site le-couloir.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Le Couloir du XVᵉ ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site le-couloir.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site le-couloir.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site le-couloir.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Le Couloir du XVᵉ et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site le-couloir.fr.

Vous avez le droit de vous inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique, disponible à cette adresse: Bloctel.gouv.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site le-couloir.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Le Couloir du XVᵉ. Cependant, Le Couloir du XVᵉ n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site le-couloir.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site le-couloir.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Recherches fréquentes
Antiquaire Paris 15 - Antiquaire Paris 16 - Antiquaire Paris 7 - Antiquaire Paris 14 - Antiquaire Paris 6 - Antiquaire Boulogne-Billancourt - Antiquaire Paris - Antiquaire Hauts-de-Seine - Antiquaire Yvelines - Antiquités Paris 15 - Antiquités Paris 16 - Antiquités Paris 7 - Antiquités Paris 14 - Antiquités Paris 6 - Antiquités Boulogne-Billancourt - Antiquités Paris - Antiquités Hauts-de-Seine - Antiquités Yvelines - Art Asiatique Paris 15 - Art Asiatique Paris 16 - Art Asiatique Paris 7 - Art Asiatique Paris 14 - Art Asiatique Paris 6 - Art Asiatique Boulogne-Billancourt - Art Asiatique Paris - Art Asiatique Hauts-de-Seine - Art Asiatique Yvelines - Affaire conclue Paris 15 - Affaire conclue Paris 16 - Affaire conclue Paris 7 - Affaire conclue Paris 14 - Affaire conclue Paris 6 - Affaire conclue Boulogne-Billancourt - Affaire conclue Paris - Affaire conclue Hauts-de-Seine - Affaire conclue Yvelines - Horlogerie Paris 15 - Horlogerie Paris 16 - Horlogerie Paris 7 - Horlogerie Paris 14 - Horlogerie Paris 6 - Horlogerie Boulogne-Billancourt - Horlogerie Paris - Horlogerie Hauts-de-Seine - Horlogerie Yvelines - Art nouveau Paris 15 - Art nouveau Paris 16 - Art nouveau Paris 7 - Art nouveau Paris 14 - Art nouveau Paris 6 - Art nouveau Boulogne-Billancourt - Art nouveau Paris - Art nouveau Hauts-de-Seine - Art nouveau Yvelines - Succession Paris 15 - Succession Paris 16 - Succession Paris 7 - Succession Paris 14 - Succession Paris 6 - Succession Boulogne-Billancourt - Succession Paris - Succession Hauts-de-Seine - Succession Yvelines - Art déco Paris 15 - Art déco Paris 16 - Art déco Paris 7 - Art déco Paris 14 - Art déco Paris 6 - Art déco Boulogne-Billancourt - Art déco Paris - Art déco Hauts-de-Seine - Art déco Yvelines - Bijoux Paris 15 - Bijoux Paris 16 - Bijoux Paris 7 - Bijoux Paris 14 - Bijoux Paris 6 - Bijoux Boulogne-Billancourt - Bijoux Paris - Bijoux Hauts-de-Seine - Bijoux Yvelines - Maroquinerie de luxe Paris 15 - Maroquinerie de luxe Paris 16 - Maroquinerie de luxe Paris 7 - Maroquinerie de luxe Paris 14 - Maroquinerie de luxe Paris 6 - Maroquinerie de luxe Boulogne-Billancourt - Maroquinerie de luxe Paris - Maroquinerie de luxe Hauts-de-Seine - Maroquinerie de luxe Yvelines - Bijouterie Paris 15 - Bijouterie Paris 16 - Bijouterie Paris 7 - Bijouterie Paris 14 - Bijouterie Paris 6 - Bijouterie Boulogne-Billancourt - Bijouterie Paris - Bijouterie Hauts-de-Seine - Bijouterie Yvelines - Vente d'antiquités Paris 15 - Vente d'antiquités Paris 16 - Vente d'antiquités Paris 7 - Vente d'antiquités Paris 14 - Vente d'antiquités Paris 6 - Vente d'antiquités Boulogne-Billancourt - Vente d'antiquités Paris - Vente d'antiquités Hauts-de-Seine - Vente d'antiquités Yvelines - Montres Paris 15 - Montres Paris 16 - Montres Paris 7 - Montres Paris 14 - Montres Paris 6 - Montres Boulogne-Billancourt - Montres Paris - Montres Hauts-de-Seine - Montres Yvelines - Achat d'antiquités Paris 15 - Achat d'antiquités Paris 16 - Achat d'antiquités Paris 7 - Achat d'antiquités Paris 14 - Achat d'antiquités Paris 6 - Achat d'antiquités Boulogne-Billancourt - Achat d'antiquités Paris - Achat d'antiquités Hauts-de-Seine - Achat d'antiquités Yvelines - Vins Paris 15 - Vins Paris 16 - Vins Paris 7 - Vins Paris 14 - Vins Paris 6 - Vins Boulogne-Billancourt - Vins Paris - Vins Hauts-de-Seine - Vins Yvelines - Sac Hermès Paris 15 - Sac Hermès Paris 16 - Sac Hermès Paris 7 - Sac Hermès Paris 14 - Sac Hermès Paris 6 - Sac Hermès Boulogne-Billancourt - Sac Hermès Paris - Sac Hermès Hauts-de-Seine - Sac Hermès Yvelines - Argenterie Paris 15 - Argenterie Paris 16 - Argenterie Paris 7 - Argenterie Paris 14 - Argenterie Paris 6 - Argenterie Boulogne-Billancourt - Argenterie Paris - Argenterie Hauts-de-Seine - Argenterie Yvelines - Fourrure Paris 15 - Fourrure Paris 16 - Fourrure Paris 7 - Fourrure Paris 14 - Fourrure Paris 6 - Fourrure Boulogne-Billancourt - Fourrure Paris - Fourrure Hauts-de-Seine - Fourrure Yvelines -

© Vistalid - 2025 - Tous droits réservés - Mentions légales